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Marques déposées par l'association loi 1901 Léa pour Samy
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LE CONGRES DE L'AUTISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONGRES DE L'AUTISME
Association Léa pour Samy, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3751224
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2020
LE CONGRES DE L\'AUTISME de Léa pour Samy

Présentation de la marque LE CONGRES DE L'AUTISME

Déposée le 1 juillet 2010 par l'association loi 1901 Léa pour Samy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONGRES DE L'AUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Léa pour Samy domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 015 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association LEA POUR SAMY domicilié(e) 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France.

La marque LE CONGRES DE L'AUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONGRES DE L'AUTISME est expirée depuis le 1 juillet 2020.

Léa pour Samy a également déposé les autres marques suivantes : Préco-Cité , Dar-Autis , VAINCRE L'AUTISME , UNATED Union Nationale pour l'Autisme et les Troubles Envahissants du Développement , AUTIS-ACT , La Marche de l'Espérance , FuturoSchool , Journaliste Citoyen , Autisme Sans Frontières , (Marque figurative)


Association Léa pour Samy, Association Loi 1901 - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France - SIREN 454015785


Association LEA POUR SAMY - 51 rue Léon FROT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 21 mars 2011 - Changement de dénomination n°545468 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressages d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; locations de films cinématographiques ; location de poste de télévision ou radio ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisations et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées, pensions.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage pour animaux ; jardinage.